Nos mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Éditeur du site

ARTLIGNE FITNESS

5, rue du Traité de Lisbonne
44210 PORNIC
Fixe : +33 (0)2 40 82 00 66
www.artligne.fitness

Artligne Fitness est une SARL au capital de 5000,00€
RCS 509 435 830 – SIRET 509 435 830 00013 – APE : 9313Z

 

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant : www.artligne.fitness est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société ARTLIGNE FITNESS

ARTLIGNE FITNESS ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Responsable éditorial

ARTLIGNE FITNESS

5, rue du Traité de Lisbonne
44210 PORNIC
Fixe : +33 (0)2 40 82 00 66
www.artligne.fitness

Artligne Fitness est une SARL au capital de 5000,00€
RCS 509 435 830 – SIRET 509 435 830 00013 – APE : 9313Z

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail (artligne.fitness@bbox.fr) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchantes type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ARTLIGNE FITNESS ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ARTLIGNE FITNESS.

 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sont de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ARTLIGNE FITNESS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Règlementation RGPD

Conformément à l’article 32 du RGPD, la société ARTLIGNE FITNESS s’oblige à prendre et à maintenir toutes mesures utiles, et notamment les mesures techniques et d’organisation appropriées, pour préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles qui lui sont confiées par le client pour la fourniture des Services, afin d’empêcher qu’elles ne soient déformées, altérées, endommagées, diffusées ou que des personnes non autorisées y aient accès.

La Société ARTLIGNE FITNESS s’engage à veiller à ce que les personnes autorisées à traiter les données à caractère personnel pour son compte :

  • S’engage à respecter la confidentialité ou soient soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité.
  • Reçoivent la formation nécessaire en matière de protection des données à caractère personnel.

Dans tous les cas, la société ARTLIGNE FITNESS s’engage à respecter les dispositions légales applicables et relatives aux conditions de traitement et/ou à la destination des données qui lui ont été communiquées par le Client ou auxquelles il aura accès dans le cadre de la fourniture des Services. Les données à caractère personnel concernant le Client, collectées dans le cadre du contrat ou au cours de son exécution, sont communiquées à la société ARTLIGNE FITNES en sa qualité de responsable de Club de Forme.  Ces données sont utilisées pour les finalités suivantes : exploitation du logiciel de gestion clientèle DECIPLUS. Toutes les données seront communiquées à la société ARTLIGNE FITNESS, à toute personne ayant un rôle à jouer dans le cadre du présent traitement, aux autorités administratives et judiciaires pour satisfaire aux obligations légales, réglementaires, à des instituts d’enquêtes ou de sondage agissant pour le compte exclusif de la société ARTLIGNE FITNESS. La liste des entités susceptibles d’être bénéficiaires d’informations concernant le client pourra lui être communiquée sur simple demande sa part à l’adresse suivante : artligne.fitness@bbox.fr. La société ARTLIGNE FITNESS s’engage à exploiter les informations nominatives collectée auxquelles il aura pu avoir accès pour les seuls besoins de la fourniture au Client des Services. Spécialement, la société ARTLIGNE FITNESS s’engage au cours du Contrat au-delà, à ne pas exploiter pour des finalités contraires au Contrat les informations nominatives collectées ou auxquelles il aura pu avoir accès dans le cadre de l’exécution du Contrat conformément aux dispositions légales applicables.

 

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de ARTLIGNE FITNESS – 5, rue du Traité de Lisbonne – 44210 PORNIC ou par voie électronique à l’adresse e-mail suivant : artligne.fitness@bbox.fr

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

 

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ARTLIGNE FITNESS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ARTLIGNE FITNESS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenues copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

ARTLIGNE FITNESS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : 

www.artligne.fitness à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de ARTLIGNE FITNESS.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par e-mail : artligne.fitness@bbox.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 

Hébergeur

ONE.COM

Hébergement Internet, Cloud et Serveurs Dédiés.

www.one.com

 

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome…

 

Informations et exclusion

ARTLIGNE FITNESS met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de ARTLIGNE FITNESS, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ARTLIGNE FITNESS n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faute de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes

Les sites internet de ARTLIGNE FITNESS peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ARTLIGNE FITNESS ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ARTLIGNE FITNESS ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni de la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ARTLIGNE FITNESS ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation express et préalable de ARTLIGNE FITNESS.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de ARTLIGNE FITNESS, il lui appartiendra d’adresser un e-mail accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. ARTLIGNE FITNESS se réserve le droit d’accepter où de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Recherche

En outre le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que ARTLIGNE FITNESS reconnait ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

 

Précaution d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, Trojans, etc…

 

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ARTLIGNE FITNESS apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ARTLIGNE FITNESS ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites internet.

 

Contactez-nous

ARTLIGNE FITNESS est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : 

contact@artligne.fitness